Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 180
C. BEUCHAT S.A.

Numéro de dépôt :
96656675
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque CAP 180

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP 180 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT domicilié(e) 225, rue Saint-Pierre B.P. 91, 13352 MARSEILLE cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France.

La marque CAP 180 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 180 est expirée depuis le 17 décembre 2006.

C. BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes : EQUATEUR , ABYSS , RADICAL , OXYGEN 01 BY BEUCHAT , MAIN STREET , TAKE OFF , BEUCHAT GENESIS , CHECK LIST , AEROLITH , BLEU MER


C. BEUCHAT S.A. - 225, rue Saint-Pierre B.P. 91, 13352 MARSEILLE cedex 5 - France


M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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